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Délibérations du conseil municipal 2006-2008

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  • 2007-89 Attribution de subventions exceptionnelles
    1 vue - 2007-89 Attribution de subventions exceptionnelles (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 28 juin 2007
    Cote : 535 W 10/18
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-90 Chèque Emploi Service Universel (CESU) – acceptation comme mode de règlement
    1 vue - 2007-90 Chèque Emploi Service Universel (CESU) – acceptation comme mode de règlement (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 28 juin 2007
    Cote : 535 W 10/19
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-91 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – opération de construction de 20 logements, avenue de la Turgotine à Auxerre – emprunt de 1 663 600 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations
    1 vue - 2007-91 Garantie d\'emprunt – Office auxerrois de l\'habitat – opération de construction de 20 logements, avenue de la Turgotine à Auxerre – emprunt de 1 663 600 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 28 juin 2007
    Cote : 535 W 10/20
    Sujet : logement social / finances locales
    Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de la Turgotine
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-92 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – opération de construction de 20 logements, avenue de la Turgotine à Auxerre – emprunt de 140 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations
    1 vue - 2007-92 Garantie d\'emprunt – Office auxerrois de l\'habitat – opération de construction de 20 logements, avenue de la Turgotine à Auxerre – emprunt de 140 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 28 juin 2007
    Cote : 535 W 10/21
    Sujet : logement social / finances locales
    Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de la Turgotine
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-93 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – opération de construction de la 4e tranche des Brichères – 45 logements PLUS – emprunt de 3 041 410 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations
    1 vue - 2007-93 Garantie d\'emprunt – Office auxerrois de l\'habitat – opération de construction de la 4e tranche des Brichères – 45 logements PLUS – emprunt de 3 041 410 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 28 juin 2007
    Cote : 535 W 10/22
    Sujet : logement social / politique de la ville / opération d'urbanisme / finances locales
    Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de la Turgotine
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-94 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – opération de construction de la 4e tranche des Brichères – 45 logements PLUS – emprunt de 301 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations
    1 vue - 2007-94 Garantie d\'emprunt – Office auxerrois de l\'habitat – opération de construction de la 4e tranche des Brichères – 45 logements PLUS – emprunt de 301 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 28 juin 2007
    Cote : 535 W 10/23
    Sujet : logement social / politique de la ville / opération d'urbanisme / finances locales
    Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de la Turgotine
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-95 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – opération de construction de la 4e tranche des Brichères – 2 logements PLAI – emprunt de 83 100 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations
    1 vue - 2007-95 Garantie d\'emprunt – Office auxerrois de l\'habitat – opération de construction de la 4e tranche des Brichères – 2 logements PLAI – emprunt de 83 100 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 28 juin 2007
    Cote : 535 W 10/24
    Sujet : logement social / opération d'urbanisme / finances locales
    Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de la Turgotine
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-96 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – opération de construction de la 4e tranche des Brichères – 2 logements PLAI – emprunt de 12 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations
    1 vue - 2007-96 Garantie d\'emprunt – Office auxerrois de l\'habitat – opération de construction de la 4e tranche des Brichères – 2 logements PLAI – emprunt de 12 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 28 juin 2007
    Cote : 535 W 10/25
    Sujet : logement social / opération d'urbanisme / finances locales
    Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de la Turgotine
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-97 Centre ville – programme de redynamisation du commerce et de l'artisanat
    5 vues - 2007-97 Centre ville – programme de redynamisation du commerce et de l\'artisanat (ouvre la visionneuse)

    5 vues

    Date  : 28 juin 2007
    Cote : 535 W 10/26
    Sujet : aide publique aux entreprises
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Centre-ville
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-98 Parc d'activités des Clairions – déclaration d'intérêt général du projet relatif aux travaux d'aménagement
    4 vues - 2007-98 Parc d\'activités des Clairions – déclaration d\'intérêt général du projet relatif aux travaux d\'aménagement (ouvre la visionneuse)

    4 vues

    Date  : 28 juin 2007
    Cote : 535 W 10/27
    Sujet : zone d'activités
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Clairions
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-99 Zone industrielle de la Plaine des Isles – vente d'un terrain à la société Macors
    1 vue - 2007-99 Zone industrielle de la Plaine des Isles – vente d\'un terrain à la société Macors (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 28 juin 2007
    Cote : 535 W 10/28
    Sujet : zone industrielle / immobilier / propriété publique
    Organisme : Laboratoires Macors
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone industrielle de la Plaine des Isles
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-100 Restauration de la cathédrale Saint-Étienne – convention 2001/2007 – marché de travaux pour les tranches 6 et 7 – Signature du marché pour la protection anti-volatiles – études complémentaires – photographies
    3 vues - 2007-100 Restauration de la cathédrale Saint-Étienne – convention 2001/2007 – marché de travaux pour les tranches 6 et 7 – Signature du marché pour la protection anti-volatiles – études complémentaires – photographies (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 28 juin 2007
    Cote : 535 W 10/29
    Sujet : édifice cultuel / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Cathédrale Saint-Étienne
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-101 Parking souterrain de l'Arquebuse – désamiantage – avenant n° 1 au marché de travaux de l'entreprise DEFIE
    1 vue - 2007-101 Parking souterrain de l\'Arquebuse – désamiantage – avenant n° 1 au marché de travaux de l\'entreprise DEFIE (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 28 juin 2007
    Cote : 535 W 10/30
    Sujet : équipement collectif / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Marché-parking de l'Arquebuse
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-102 Assainissement avenue Jean Mermoz – convention pour la participation financière de 4 entreprises aux travaux d'assainissement
    4 vues - 2007-102 Assainissement avenue Jean Mermoz – convention pour la participation financière de 4 entreprises aux travaux d\'assainissement (ouvre la visionneuse)

    4 vues

    Date  : 28 juin 2007
    Cote : 535 W 10/31
    Sujet : traitement des eaux usées / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Jean-Mermoz
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-103 Assainissement impasse de Saint-Georges – convention pour la participation financière des riverains aux travaux d'assainissement
    4 vues - 2007-103 Assainissement impasse de Saint-Georges – convention pour la participation financière des riverains aux travaux d\'assainissement (ouvre la visionneuse)

    4 vues

    Date  : 28 juin 2007
    Cote : 535 W 10/32
    Sujet : traitement des eaux usées / finances locales
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Impasse de Saint-Georges
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-104 Opérations de voirie 2007-2010 – marchés à bons de commande
    1 vue - 2007-104 Opérations de voirie 2007-2010 – marchés à bons de commande (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 28 juin 2007
    Cote : 535 W 10/33
    Sujet : réseau routier / commande publique
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-105 Enfouissement des réseaux – opérations points noirs 2003 – marché complémentaire à la mission de maîtrise d'œuvre
    1 vue - 2007-105 Enfouissement des réseaux – opérations points noirs 2003 – marché complémentaire à la mission de maîtrise d\'œuvre (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 28 juin 2007
    Cote : 535 W 10/34
    Sujet : réseau de distribution / commande publique
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-106 Quartiers Sainte-Geneviève et Saint-Siméon – marchés de prestations d'entretien
    1 vue - 2007-106 Quartiers Sainte-Geneviève et Saint-Siméon – marchés de prestations d\'entretien (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 28 juin 2007
    Cote : 535 W 10/35
    Sujet : commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon / Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-107 Transports scolaires non subventionnés – renouvellement des contrats – signature des marchés
    3 vues - 2007-107 Transports scolaires non subventionnés – renouvellement des contrats – signature des marchés (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 28 juin 2007
    Cote : 535 W 10/36
    Sujet : transport scolaire / commande publique
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-108 Association « la Maison du jeu » – transfert de subvention
    1 vue - 2007-108 Association « la Maison du jeu » – transfert de subvention (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 28 juin 2007
    Cote : 535 W 10/37
    Sujet : association / finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-109 Association « Centre de Loisirs Les Gulli'vert » – transfert de subvention
    1 vue - 2007-109 Association « Centre de Loisirs Les Gulli\'vert » – transfert de subvention (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 28 juin 2007
    Cote : 535 W 10/38
    Sujet : centre de loisirs / finances locales
    Organisme : Association du centre de loisirs Les Gulli'Vert (Auxerre ; 2007-....)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-110 Fourrière intercommunale d'Auxerre – convention de mise à disposition de locaux, de moyen et de personnel au syndicat mixte de la fourrière animale du Centre Yonne
    10 vues - 2007-110 Fourrière intercommunale d\'Auxerre – convention de mise à disposition de locaux, de moyen et de personnel au syndicat mixte de la fourrière animale du Centre Yonne (ouvre la visionneuse)

    10 vues

    Date  : 28 juin 2007
    Cote : 535 W 10/39
    Sujet : animal de compagnie / équipement collectif
    Organisme : Syndicat mixte de la fourrière animale centre Yonne (Auxerre ; 2006-....) / Fourrière intercommunale d'Auxerre
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-111 Actes de gestion courante
    4 vues - 2007-111 Actes de gestion courante (ouvre la visionneuse)

    4 vues

    Date  : 28 juin 2007
    Cote : 535 W 10/40
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Feuilles de signatures de la séance du 28 juin 2007
    1 vue - Feuilles de signatures de la séance du 28 juin 2007 (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 28 juin 2007
    Cote : 535 W 10/41
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Sommaire de la séance du 13 septembre 2007
    3 vues - Sommaire de la séance du 13 septembre 2007 (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 13 septembre 2007
    Cote : 535 W 10/42
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Compte-rendu de la séance du 13 septembre 2007
    2 vues - Compte-rendu de la séance du 13 septembre 2007 (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 13 septembre 2007
    Cote : 535 W 10/43
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Communication du maire sur les délibérations 2007-112 à 2007-137
    1 vue - Communication du maire sur les délibérations 2007-112 à 2007-137 (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 13 septembre 2007
    Cote : 535 W 10/44
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Liste des présents et absents à la séance du 13 septembre 2007
    1 vue - Liste des présents et absents à la séance du 13 septembre 2007 (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 13 septembre 2007
    Cote : 535 W 10/45
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-112 Parc d'activités des Clairions – redistribution parcellaire – perception d'une soulte
    1 vue - 2007-112 Parc d\'activités des Clairions – redistribution parcellaire – perception d\'une soulte (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 13 septembre 2007
    Cote : 535 W 10/46
    Sujet : zone d'activités / aménagement foncier
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Clairions
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-113 Maison de l'Entreprise – mise à disposition de terrain pour la réalisation du Pôle Innovation
    1 vue - 2007-113 Maison de l\'Entreprise – mise à disposition de terrain pour la réalisation du Pôle Innovation (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 13 septembre 2007
    Cote : 535 W 10/47
    Sujet : aménagement foncier
    Organisme : Maison de l'entreprise (Auxerre)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-114 Porte de Paris – travaux d'aménagement de l'îlot – lancement du programme de travaux – autorisation préalable de signer les marchés
    1 vue - 2007-114 Porte de Paris – travaux d\'aménagement de l\'îlot – lancement du programme de travaux – autorisation préalable de signer les marchés (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 13 septembre 2007
    Cote : 535 W 10/48
    Sujet : opération d'urbanisme / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-115 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – construction de l'Équipement Public de Proximité – Signature des marchés
    3 vues - 2007-115 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – construction de l\'Équipement Public de Proximité – Signature des marchés (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 13 septembre 2007
    Cote : 535 W 10/49
    Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / commande publique / équipement socio culturel
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères / Auxerre (Yonne, France) -- Équipement public de proximité des Brichères
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-116 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – 3e partie – aménagement du boulevard Lyautey – autorisation préalable de signer les marchés
    1 vue - 2007-116 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – 3e partie – aménagement du boulevard Lyautey – autorisation préalable de signer les marchés (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 13 septembre 2007
    Cote : 535 W 10/50
    Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / réseau routier / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-117 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – cession d'un terrain à l'Office Auxerrois de l'Habitat
    1 vue - 2007-117 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – cession d\'un terrain à l\'Office Auxerrois de l\'Habitat (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 13 septembre 2007
    Cote : 535 W 10/51
    Sujet : immobilier / politique de la ville / opération d'urbanisme / propriété publique
    Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-118 Travaux d'assainissement 2007 – rues des Mignottes et Clément Ader – signature des marchés
    1 vue - 2007-118 Travaux d\'assainissement 2007 – rues des Mignottes et Clément Ader – signature des marchés (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 13 septembre 2007
    Cote : 535 W 10/52
    Sujet : traitement des eaux usées / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Mignottes / Auxerre (Yonne, France) -- Rue Clément-Ader
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-119 Travaux d'assainissement 2007 – avenue Jean Mermoz – avenant n° 1 au marché de travaux passé avec l'entreprise Eurovia Bourgogne
    1 vue - 2007-119 Travaux d\'assainissement 2007 – avenue Jean Mermoz – avenant n° 1 au marché de travaux passé avec l\'entreprise Eurovia Bourgogne (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 13 septembre 2007
    Cote : 535 W 10/53
    Sujet : traitement des eaux usées / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Jean-Mermoz
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-120 Eaux parasites dans les réseaux d'assainissement – études – avenant n° 1 au marché passé avec Central Environnement
    1 vue - 2007-120 Eaux parasites dans les réseaux d\'assainissement – études – avenant n° 1 au marché passé avec Central Environnement (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 13 septembre 2007
    Cote : 535 W 10/54
    Sujet : traitement des eaux usées / commande publique
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-121 Diagnostic phytosanitaire et de tenue mécanique des arbres – avenant n° 1 au marché passé avec l'entreprise Osiris
    1 vue - 2007-121 Diagnostic phytosanitaire et de tenue mécanique des arbres – avenant n° 1 au marché passé avec l\'entreprise Osiris (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 13 septembre 2007
    Cote : 535 W 10/55
    Sujet : espace vert / commande publique
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-122 Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) pour les territoires prioritaires d'Auxerre – 2e programmation
    1 vue - 2007-122 Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) pour les territoires prioritaires d\'Auxerre – 2e programmation (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 13 septembre 2007
    Cote : 535 W 10/56
    Sujet : politique de la ville
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-123 Attribution de subventions exceptionnelles – modification d'une subvention
    1 vue - 2007-123 Attribution de subventions exceptionnelles – modification d\'une subvention (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 13 septembre 2007
    Cote : 535 W 10/57
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-124 Aide financière à Cyrille Carré champion du monde 2007 en kayak biplace 1 000 m
    1 vue - 2007-124 Aide financière à Cyrille Carré champion du monde 2007 en kayak biplace 1 000 m (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 13 septembre 2007
    Cote : 535 W 10/58
    Sujet : sport / finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-125 Taxe locale d'équipement – refus d'admission en non-valeur
    1 vue - 2007-125 Taxe locale d\'équipement – refus d\'admission en non-valeur (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 13 septembre 2007
    Cote : 535 W 10/59
    Sujet : fiscalité immobilière
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-126 Garantie d'emprunt – Office Auxerrois de l'Habitat – opération de construction de 23 logements sis rue de la Noue – emprunt pour un montant total de 1 444 600 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et Consignations
    1 vue - 2007-126 Garantie d\'emprunt – Office Auxerrois de l\'Habitat – opération de construction de 23 logements sis rue de la Noue – emprunt pour un montant total de 1 444 600 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et Consignations (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 13 septembre 2007
    Cote : 535 W 10/60
    Sujet : logement social / finances locales
    Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de la Noue
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-127 Garantie d'emprunt – Office Auxerrois de l'Habitat – opération de construction de 23 logements sis rue de la Noue – emprunt pour un montant total de 185 900 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et Consignations
    1 vue - 2007-127 Garantie d\'emprunt – Office Auxerrois de l\'Habitat – opération de construction de 23 logements sis rue de la Noue – emprunt pour un montant total de 185 900 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et Consignations (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 13 septembre 2007
    Cote : 535 W 10/61
    Sujet : logement social / finances locales
    Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de la Noue
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-128 Garantie d'emprunt – Office Auxerrois de l'Habitat – opération de construction de 23 logements sis rue de la Noue – emprunt pour un montant total de 244 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et Consignations
    1 vue - 2007-128 Garantie d\'emprunt – Office Auxerrois de l\'Habitat – opération de construction de 23 logements sis rue de la Noue – emprunt pour un montant total de 244 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et Consignations (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 13 septembre 2007
    Cote : 535 W 10/62
    Sujet : logement social / finances locales
    Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de la Noue
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-129 Garantie d'emprunt – Office Auxerrois de l'Habitat – opération de construction de 23 logements sis rue de la Noue – emprunt pour un montant total de 31 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et Consignations
    1 vue - 2007-129 Garantie d\'emprunt – Office Auxerrois de l\'Habitat – opération de construction de 23 logements sis rue de la Noue – emprunt pour un montant total de 31 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et Consignations (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 13 septembre 2007
    Cote : 535 W 10/63
    Sujet : logement social / finances locales
    Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de la Noue
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-130 Garantie d'emprunt – Patronage laïque Paul-Bert – rénovation du Moulin Rouge – réfection des toitures – emprunt pour un montant total de 100 000 € réalisé auprès de la Banque Populaire de Bourgogne Franche-Comté
    1 vue - 2007-130 Garantie d\'emprunt – Patronage laïque Paul-Bert – rénovation du Moulin Rouge – réfection des toitures – emprunt pour un montant total de 100 000 € réalisé auprès de la Banque Populaire de Bourgogne Franche-Comté (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 13 septembre 2007
    Cote : 535 W 10/64
    Sujet : association / logement social / finances locales
    Organisme : Patronage laïque Paul-Bert (Auxerre ; 1907-....)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Centre aéré du Moulin Rouge
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-131 Jonches – aménagement de la traversée du hameau – autorisation préalable de signer les marchés
    1 vue - 2007-131 Jonches – aménagement de la traversée du hameau – autorisation préalable de signer les marchés (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 13 septembre 2007
    Cote : 535 W 10/65
    Sujet : réseau routier / commande publique
    Lieu : Jonches (Auxerre, Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-132 Vaux – dénomination de la voie qui relie le square Ferry au chemin de halage (« Sentier du canal »)
    1 vue - 2007-132 Vaux – dénomination de la voie qui relie le square Ferry au chemin de halage (« Sentier du canal ») (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 13 septembre 2007
    Cote : 535 W 10/66
    Sujet : réseau routier
    Lieu : Vaux (Yonne, France) / Vaux (Yonne, France) -- Sentier du canal / Vaux (Yonne, France) -- Square Marcel-Ferry
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-133 Quartier Sainte-Geneviève – réfection du chauffage urbain rue Renoir – avenant n° 2 au marché passé avec SNCTP/NETP
    1 vue - 2007-133 Quartier Sainte-Geneviève – réfection du chauffage urbain rue Renoir – avenant n° 2 au marché passé avec SNCTP/NETP (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 13 septembre 2007
    Cote : 535 W 10/67
    Sujet : chauffage urbain / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève / Auxerre (Yonne, France) -- Rue Renoir
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-134 Quartier Sainte-Geneviève – enlèvement d'une cuve à fioul place Corot – marché complémentaire avec l'entreprise Michel SA
    1 vue - 2007-134 Quartier Sainte-Geneviève – enlèvement d\'une cuve à fioul place Corot – marché complémentaire avec l\'entreprise Michel SA (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 13 septembre 2007
    Cote : 535 W 10/68
    Sujet : chauffage urbain / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Place Corot / Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-135 Personnel municipal – recrutement d'un agent contractuel au poste de chef du service maintenance bâtiments
    1 vue - 2007-135 Personnel municipal – recrutement d\'un agent contractuel au poste de chef du service maintenance bâtiments (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 13 septembre 2007
    Cote : 535 W 10/69
    Sujet : personnel
    Organisme : Auxerre. Service maintenance bâtiments
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-136 Protocole d'accord entre mademoiselle Courault et la commune d'Auxerre
    1 vue - 2007-136 Protocole d\'accord entre mademoiselle Courault et la commune d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 13 septembre 2007
    Cote : 535 W 10/70
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-137 Actes de gestion courante
    4 vues - 2007-137 Actes de gestion courante (ouvre la visionneuse)

    4 vues

    Date  : 13 septembre 2007
    Cote : 535 W 10/71
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Feuilles de signatures de la séance du 13 septembre 2007
    1 vue - Feuilles de signatures de la séance du 13 septembre 2007 (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 13 septembre 2007
    Cote : 535 W 10/72
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Sommaire de la séance du 25 octobre 2007
    4 vues - Sommaire de la séance du 25 octobre 2007 (ouvre la visionneuse)

    4 vues

    Date  : 25 octobre 2007
    Cote : 535 W 11/1
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Compte-rendu de la séance du 25 octobre 2007
    2 vues - Compte-rendu de la séance du 25 octobre 2007 (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 25 octobre 2007
    Cote : 535 W 11/2
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Liste des présents et absents à la séance du 25 octobre 2007
    1 vue - Liste des présents et absents à la séance du 25 octobre 2007 (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 25 octobre 2007
    Cote : 535 W 11/3
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-138 Auxerrexpo – délégation de service public – choix du délégataire
    72 vues - 2007-138 Auxerrexpo – délégation de service public – choix du délégataire (ouvre la visionneuse)

    72 vues

    Date  : 25 octobre 2007
    Cote : 535 W 11/4
    Sujet : équipement collectif / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parc des expositions et congrès Auxerrexpo
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-139 Association Foncière Urbaine Libre (AFUL) des Clairions – attribution d'une subvention exceptionnelle
    1 vue - 2007-139 Association Foncière Urbaine Libre (AFUL) des Clairions – attribution d\'une subvention exceptionnelle (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 25 octobre 2007
    Cote : 535 W 11/5
    Sujet : zone d'activités / opération d'urbanisme / finances locales / association foncière urbaine
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Clairions
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-140 Réforme des autorisations d'urbanisme – institution de l'obligation de solliciter un permis de démolir sur le territoire communal
    1 vue - 2007-140 Réforme des autorisations d\'urbanisme – institution de l\'obligation de solliciter un permis de démolir sur le territoire communal (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 25 octobre 2007
    Cote : 535 W 11/6
    Sujet : démolition / urbanisme
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-141 Réforme des autorisations d'urbanisme – institution de l'obligation de solliciter une déclaration préalable à l'édification d'une clôture
    1 vue - 2007-141 Réforme des autorisations d\'urbanisme – institution de l\'obligation de solliciter une déclaration préalable à l\'édification d\'une clôture (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 25 octobre 2007
    Cote : 535 W 11/7
    Sujet : urbanisme
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-142 Zone à urbaniser de Champlys – acquisition d'un terrain par exercice du droit de préemption urbain
    1 vue - 2007-142 Zone à urbaniser de Champlys – acquisition d\'un terrain par exercice du droit de préemption urbain (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 25 octobre 2007
    Cote : 535 W 11/8
    Sujet : immobilier / propriété publique
    Lieu : Les Champlys (Auxerre, Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-143 Zone de la Plaine des Isles – acquisition de terrains à l'État
    1 vue - 2007-143 Zone de la Plaine des Isles – acquisition de terrains à l\'État (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 25 octobre 2007
    Cote : 535 W 11/9
    Sujet : immobilier / propriété publique
    Lieu : La Plaine des Isles (Auxerre, Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-144 Quartier Saint-Siméon – dénomination d'un nouvel espace public (« Esplanade de l'avenir »)
    1 vue - 2007-144 Quartier Saint-Siméon – dénomination d\'un nouvel espace public (« Esplanade de l\'avenir ») (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 25 octobre 2007
    Cote : 535 W 11/10
    Sujet : équipement collectif
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon / Auxerre (Yonne, France) -- Esplanade de l'Avenir
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-145 Quartier des Brichères – acquisition d'un bien vacant sans maître
    1 vue - 2007-145 Quartier des Brichères – acquisition d\'un bien vacant sans maître (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 25 octobre 2007
    Cote : 535 W 11/11
    Sujet : immobilier / propriété publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-146 Site des Cassoirs – acquisition d'un terrain attenant aux jardins familiaux
    1 vue - 2007-146 Site des Cassoirs – acquisition d\'un terrain attenant aux jardins familiaux (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 25 octobre 2007
    Cote : 535 W 11/12
    Sujet : immobilier / jardin familial / propriété publique
    Lieu : Les Cassoirs (Auxerre, Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-147 Restauration de la cathédrale Saint-Étienne – convention 2001-2007 – tranche 3 à 7 – avenants aux marchés de travaux – demandes de subventions
    1 vue - 2007-147 Restauration de la cathédrale Saint-Étienne – convention 2001-2007 – tranche 3 à 7 – avenants aux marchés de travaux – demandes de subventions (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 25 octobre 2007
    Cote : 535 W 11/13
    Sujet : édifice cultuel / finances locales
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Cathédrale Saint-Étienne
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-148 Maison des Randonneurs – délégation de service public – rapport d'activité 2006 de la SARL La Maison des Randonneurs
    32 vues - 2007-148 Maison des Randonneurs – délégation de service public – rapport d\'activité 2006 de la SARL La Maison des Randonneurs (ouvre la visionneuse)

    32 vues

    Date  : 25 octobre 2007
    Cote : 535 W 11/14
    Sujet : propriété publique / commande publique
    Organisme : SARL La Maison des Randonneurs
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Maison des randonneurs
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-149 Budget primitif 2008 – débat d'orientations budgétaires
    15 vues - 2007-149 Budget primitif 2008 – débat d\'orientations budgétaires (ouvre la visionneuse)

    15 vues

    Date  : 25 octobre 2007
    Cote : 535 W 11/15
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-150 Budget principal 2007 – décision modificative n° 4
    4 vues - 2007-150 Budget principal 2007 – décision modificative n° 4 (ouvre la visionneuse)

    4 vues

    Date  : 25 octobre 2007
    Cote : 535 W 11/16
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-151 Budget annexe 2007 de l'assainissement – budget annexe 2007 du crématorium – décisions modificatives n° 1
    5 vues - 2007-151 Budget annexe 2007 de l\'assainissement – budget annexe 2007 du crématorium – décisions modificatives n° 1 (ouvre la visionneuse)

    5 vues

    Date  : 25 octobre 2007
    Cote : 535 W 11/17
    Sujet : traitement des eaux usées / équipement collectif / finances locales
    Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-152 Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) pour les territoires d'Auxerre – 3e programmation
    2 vues - 2007-152 Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) pour les territoires d\'Auxerre – 3e programmation (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 25 octobre 2007
    Cote : 535 W 11/18
    Sujet : politique de la ville
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-153 École Nationale de Musique – création d'un Établissement Public de Coopération Culturelle à caractère administratif – adoption des statuts – désignation des représentants
    10 vues - 2007-153 École Nationale de Musique – création d\'un Établissement Public de Coopération Culturelle à caractère administratif – adoption des statuts – désignation des représentants (ouvre la visionneuse)

    10 vues

    Date  : 25 octobre 2007
    Cote : 535 W 11/19
    Sujet : musique / établissement d'enseignement / structure administrative / enseignement artistique
    Organisme : Établissement public de coopération culturelle de l'Yonne (Auxerre ; 2008-2013) / École nationale de musique (Auxerre ; 1996-2008)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-154 École Nationale de Musique – acquisition d'instruments de musique – demande de subvention
    1 vue - 2007-154 École Nationale de Musique – acquisition d\'instruments de musique – demande de subvention (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 25 octobre 2007
    Cote : 535 W 11/20
    Sujet : musique / établissement d'enseignement / enseignement artistique / finances locales
    Organisme : École nationale de musique (Auxerre ; 1996-2008)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-155 Théâtre municipal – délégation de service public – rapport annuel d'activité 2006 d'AIDA
    15 vues - 2007-155 Théâtre municipal – délégation de service public – rapport annuel d\'activité 2006 d\'AIDA (ouvre la visionneuse)

    15 vues

    Date  : 25 octobre 2007
    Cote : 535 W 11/21
    Sujet : commande publique / équipement socio culturel
    Organisme : Association icaunaise de diffusion artistique (Auxerre ; 1995-....)
    Lieu : Auxerre, Théâtre municipal d' (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-156 Enseignement supérieur – IUT – participation de la ville aux dépenses de fonctionnement du site – convention de financement
    4 vues - 2007-156 Enseignement supérieur – IUT – participation de la ville aux dépenses de fonctionnement du site – convention de financement (ouvre la visionneuse)

    4 vues

    Date  : 25 octobre 2007
    Cote : 535 W 11/22
    Sujet : établissement d'enseignement / enseignement supérieur / finances locales
    Organisme : Institut universitaire de technologie de Dijon-Auxerre (Auxerre)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-157 Enseignement supérieur – IUT – restauration étudiante – convention avec le centre régional des œuvres universitaires et scolaires (CROUS)
    4 vues - 2007-157 Enseignement supérieur – IUT – restauration étudiante – convention avec le centre régional des œuvres universitaires et scolaires (CROUS) (ouvre la visionneuse)

    4 vues

    Date  : 25 octobre 2007
    Cote : 535 W 11/23
    Sujet : établissement d'enseignement / enseignement supérieur / restauration collective
    Organisme : Centre régional des œuvres universitaires et scolaires (Bourgogne) / Institut universitaire de technologie de Dijon-Auxerre (Auxerre)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-158 Centre aéré du Moulin Rouge – restauration collective année 2007 – subvention compensatrice au Patronage laïque Paul-Bert
    1 vue - 2007-158 Centre aéré du Moulin Rouge – restauration collective année 2007 – subvention compensatrice au Patronage laïque Paul-Bert (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 25 octobre 2007
    Cote : 535 W 11/24
    Sujet : association / centre de loisirs / restauration collective / finances locales
    Organisme : Patronage laïque Paul-Bert (Auxerre ; 1907-....)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Centre aéré du Moulin Rouge
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-159 Crèche « Les Loupiots des Piedalloues » – transfert de la subvention d'équipement à la Mutualité Française Côte-d'Or–Yonne repreneur de la structure
    1 vue - 2007-159 Crèche « Les Loupiots des Piedalloues » – transfert de la subvention d\'équipement à la Mutualité Française Côte-d\'Or–Yonne repreneur de la structure (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 25 octobre 2007
    Cote : 535 W 11/25
    Sujet : crèche / finances locales
    Organisme : Mutualité Française Côte-d'Or–Yonne / Les Loupiots des Piédalloues (Auxerre)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Piédalloues
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-160 Écoles privées – participation de la ville aux frais de fonctionnement
    2 vues - 2007-160 Écoles privées – participation de la ville aux frais de fonctionnement (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 25 octobre 2007
    Cote : 535 W 11/26
    Sujet : enseignement privé / finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-161 Restauration collective – délégation de service public – rapport annuel d'activité 2006 d'Avenance Enseignement
    38 vues - 2007-161 Restauration collective – délégation de service public – rapport annuel d\'activité 2006 d\'Avenance Enseignement (ouvre la visionneuse)

    38 vues

    Date  : 25 octobre 2007
    Cote : 535 W 11/27
    Sujet : restauration collective / commande publique
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-162 Délibération retirée de l'ordre du jour
    Date  : 25 octobre 2007
    Cote : 535 W 11/28
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-163 Maison de l'Eau, de l'Environnement et des Énergies Renouvelables – restauration du bief – demande de subventions
    1 vue - 2007-163 Maison de l\'Eau, de l\'Environnement et des Énergies Renouvelables – restauration du bief – demande de subventions (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 25 octobre 2007
    Cote : 535 W 11/29
    Sujet : aménagement des eaux / finances locales
    Organisme : Auxerre. Maison de l'eau et de l'environnement
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Maison de l'eau et de l'environnement
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-164 Service public d'assainissement – rapport annuel 2006 sur le prix et la qualité
    77 vues - 2007-164 Service public d\'assainissement – rapport annuel 2006 sur le prix et la qualité (ouvre la visionneuse)

    77 vues

    Date  : 25 octobre 2007
    Cote : 535 W 11/30
    Sujet : traitement des eaux usées / commande publique
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-165 Concession de distribution publique d'énergie électrique – rapport annuel 2006
    12 vues - 2007-165 Concession de distribution publique d\'énergie électrique – rapport annuel 2006 (ouvre la visionneuse)

    12 vues

    Date  : 25 octobre 2007
    Cote : 535 W 11/31
    Sujet : distribution électrique / commande publique
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-166 Concession pour le service public de gaz – rapport annuel 2006
    28 vues - 2007-166 Concession pour le service public de gaz – rapport annuel 2006 (ouvre la visionneuse)

    28 vues

    Date  : 25 octobre 2007
    Cote : 535 W 11/32
    Sujet : distribution de gaz / commande publique
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-167 Création d'une commission communale pour l'accessibilité aux personnes handicapées
    1 vue - 2007-167 Création d\'une commission communale pour l\'accessibilité aux personnes handicapées (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 25 octobre 2007
    Cote : 535 W 11/33
    Sujet : personne handicapée / élu / structure administrative
    Organisme : Auxerre. Commission communale pour l'accessibilité aux personnes handicapées
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-168 Stade Auxerrois – construction d'une halle multisports – plan de financement
    3 vues - 2007-168 Stade Auxerrois – construction d\'une halle multisports – plan de financement (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 25 octobre 2007
    Cote : 535 W 11/34
    Sujet : installation sportive / finances locales
    Organisme : Stade auxerrois (Auxerre ; 1942-....)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-169 Stade Auxerrois – construction d'une halle multisports – signature des marchés de travaux
    1 vue - 2007-169 Stade Auxerrois – construction d\'une halle multisports – signature des marchés de travaux (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 25 octobre 2007
    Cote : 535 W 11/35
    Sujet : installation sportive / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Terrains et installations sportives du Stade Auxerrois
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-170 Route de Vaux – projet d'aménagement d'un terrain de football synthétique – mise à disposition de l'AJA Football d'une bande de terrain communal
    1 vue - 2007-170 Route de Vaux – projet d\'aménagement d\'un terrain de football synthétique – mise à disposition de l\'AJA Football d\'une bande de terrain communal (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 25 octobre 2007
    Cote : 535 W 11/36
    Sujet : propriété publique / installation sportive
    Organisme : Association de la jeunesse auxerroise football
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Route de Vaux
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-171 Quartier des Rosoirs – aménagement d'un terrain de football en gazon synthétique – plan de financement
    3 vues - 2007-171 Quartier des Rosoirs – aménagement d\'un terrain de football en gazon synthétique – plan de financement (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 25 octobre 2007
    Cote : 535 W 11/37
    Sujet : installation sportive / finances locales
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Rosoirs
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-172 Centre ville – programme voirie 2007 – signature du marché
    1 vue - 2007-172 Centre ville – programme voirie 2007 – signature du marché (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 25 octobre 2007
    Cote : 535 W 11/38
    Sujet : réseau routier / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Centre-ville
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-173 Foyer Gouré – travaux d'amélioration – plan de financement
    1 vue - 2007-173 Foyer Gouré – travaux d\'amélioration – plan de financement (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 25 octobre 2007
    Cote : 535 W 11/39
    Sujet : finances locales
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Foyer Gouré
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-174 Quartier Saint-Amâtre – allée du Perthuis – vente d'un délaissé de voirie
    1 vue - 2007-174 Quartier Saint-Amâtre – allée du Perthuis – vente d\'un délaissé de voirie (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 25 octobre 2007
    Cote : 535 W 11/40
    Sujet : immobilier / propriété publique / réseau routier
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Allée du Perthuis / Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Amâtre
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-175 Personnel municipal – effectif réglementaire – modification
    1 vue - 2007-175 Personnel municipal – effectif réglementaire – modification (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 25 octobre 2007
    Cote : 535 W 11/41
    Sujet : personnel
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-176 Recensement rénové de la population 2008 – mise en place du dispositif
    1 vue - 2007-176 Recensement rénové de la population 2008 – mise en place du dispositif (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 25 octobre 2007
    Cote : 535 W 11/42
    Sujet : recensement de population
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-177 Crématorium – délégation de service public – rapport annuel d'activité 2006 de la société des Crématoriums de France
    7 vues - 2007-177 Crématorium – délégation de service public – rapport annuel d\'activité 2006 de la société des Crématoriums de France (ouvre la visionneuse)

    7 vues

    Date  : 25 octobre 2007
    Cote : 535 W 11/43
    Sujet : équipement collectif / commande publique
    Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-178 Actes de gestion courante
    4 vues - 2007-178 Actes de gestion courante (ouvre la visionneuse)

    4 vues

    Date  : 25 octobre 2007
    Cote : 535 W 11/44
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Liste des présents et absents à la séance du 25 octobre 2007
    1 vue - Liste des présents et absents à la séance du 25 octobre 2007 (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 25 octobre 2007
    Cote : 535 W 11/45
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-179 Plan local d'urbanisme (PLU) d'Auxerre – modification pour permettre la réhabilitation de l'ancien hôpital spécialisé en psychiatrie
    48 vues - 2007-179 Plan local d\'urbanisme (PLU) d\'Auxerre – modification pour permettre la réhabilitation de l\'ancien hôpital spécialisé en psychiatrie (ouvre la visionneuse)

    48 vues

    Date  : 25 octobre 2007
    Cote : 535 W 11/46
    Sujet : urbanisme / établissement de santé
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Centre hospitalier spécialisé de l'Yonne
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-180 Levée du scrutin secret aux nominations et présentations
    1 vue - 2007-180 Levée du scrutin secret aux nominations et présentations (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 25 octobre 2007
    Cote : 535 W 11/47
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Feuilles de signatures de la séance du 25 octobre 2007
    1 vue - Feuilles de signatures de la séance du 25 octobre 2007 (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 25 octobre 2007
    Cote : 535 W 11/48
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Sommaire et projets de délibération de la séance du 20 décembre 2007
    4 vues - Sommaire et projets de délibération de la séance du 20 décembre 2007 (ouvre la visionneuse)

    4 vues

    Date  : 20 décembre 2007
    Cote : 535 W 12/1
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Compte-rendu de la séance du 20 décembre 2007
    7 vues - Compte-rendu de la séance du 20 décembre 2007 (ouvre la visionneuse)

    7 vues

    Date  : 20 décembre 2007
    Cote : 535 W 12/2
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Communication du maire sur le parc d'activités des Clairions
    1 vue - Communication du maire sur le parc d\'activités des Clairions (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 20 décembre 2007
    Cote : 535 W 12/3
    Sujet : zone d'activités
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Clairions
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Communication du maire sur la porte de Paris
    1 vue - Communication du maire sur la porte de Paris (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 20 décembre 2007
    Cote : 535 W 12/4
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier de la Porte de Paris
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Communication du maire sur le contournement sud d'Auxerre
    1 vue - Communication du maire sur le contournement sud d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 20 décembre 2007
    Cote : 535 W 12/5
    Sujet : réseau routier
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Liaison sud d'Auxerre
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Communication du maire sur le renouvellement urbain
    1 vue - Communication du maire sur le renouvellement urbain (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 20 décembre 2007
    Cote : 535 W 12/6
    Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Communication de Jean-Paul Rousseau sur la réduction des consommation de chauffage et valorisation en certificats d'économie d'énergie
    4 vues - Communication de Jean-Paul Rousseau sur la réduction des consommation de chauffage et valorisation en certificats d\'économie d\'énergie (ouvre la visionneuse)

    4 vues

    Date  : 20 décembre 2007
    Cote : 535 W 12/7
    Sujet : économie d'énergie
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Voeu de Denis Roycourt sur la demande de révision du plan de traitement des déchets
    1 vue - Voeu de Denis Roycourt sur la demande de révision du plan de traitement des déchets (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 20 décembre 2007
    Cote : 535 W 12/8
    Sujet : traitement des déchets
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Liste des présents et absents à la séance du 20 décembre 2007
    1 vue - Liste des présents et absents à la séance du 20 décembre 2007 (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 20 décembre 2007
    Cote : 535 W 12/9
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-181 Approbation du Plan Communal de Sauvegarde
    5 vues - 2007-181 Approbation du Plan Communal de Sauvegarde (ouvre la visionneuse)

    5 vues

    Date  : 20 décembre 2007
    Cote : 535 W 12/10
    Sujet : protection civile
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-182 Rénovation urbaine des quartiers Rive Droite et Sainte-Geneviève – convention ANRU acte 2
    42 vues - 2007-182 Rénovation urbaine des quartiers Rive Droite et Sainte-Geneviève – convention ANRU acte 2 (ouvre la visionneuse)

    42 vues

    Date  : 20 décembre 2007
    Cote : 535 W 12/11
    Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme
    Organisme : Agence nationale pour la rénovation urbaine
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite / Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-183 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – Équipement Public de Proximité – modification du plan de financement
    1 vue - 2007-183 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – Équipement Public de Proximité – modification du plan de financement (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 20 décembre 2007
    Cote : 535 W 12/12
    Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / commande publique / équipement socio culturel
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères / Auxerre (Yonne, France) -- Équipement public de proximité des Brichères
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-184 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – transfert à la ville du foncier concerné par l'équipement public de proximité des Brichères
    1 vue - 2007-184 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – transfert à la ville du foncier concerné par l\'équipement public de proximité des Brichères (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 20 décembre 2007
    Cote : 535 W 12/13
    Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / propriété publique / équipement socio culturel
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères / Auxerre (Yonne, France) -- Équipement public de proximité des Brichères
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-185 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – construction de l'Équipement Public de Proximité – avenant n° 1 aux marchés passés avec C3D et TDII
    1 vue - 2007-185 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – construction de l\'Équipement Public de Proximité – avenant n° 1 aux marchés passés avec C3D et TDII (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 20 décembre 2007
    Cote : 535 W 12/14
    Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / commande publique / équipement socio culturel
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères / Auxerre (Yonne, France) -- Équipement public de proximité des Brichères
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-186 Parc d'activité des Clairions – réalisation du giratoire – acquisition d'un terrain réservé au Plan Local d'Urbanisme
    1 vue - 2007-186 Parc d\'activité des Clairions – réalisation du giratoire – acquisition d\'un terrain réservé au Plan Local d\'Urbanisme (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 20 décembre 2007
    Cote : 535 W 12/15
    Sujet : zone d'activités / immobilier / propriété publique / réseau routier
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Clairions
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-187 Parc d'activité des Clairions – aménagement – acquisition d'un terrain
    1 vue - 2007-187 Parc d\'activité des Clairions – aménagement – acquisition d\'un terrain (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 20 décembre 2007
    Cote : 535 W 12/16
    Sujet : zone d'activités / immobilier / propriété publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Clairions
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-189 Budget primitif 2008 – budget principal
    1 vue - 2007-189 Budget primitif 2008 – budget principal (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 20 décembre 2007
    Cote : 535 W 12/17
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-190 Subventions 2008 aux associations et organismes
    8 vues - 2007-190 Subventions 2008 aux associations et organismes (ouvre la visionneuse)

    8 vues

    Date  : 20 décembre 2007
    Cote : 535 W 12/18
    Sujet : association / finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-191 Autorisations de programmes et crédits de paiement – suppression, création et modification
    2 vues - 2007-191 Autorisations de programmes et crédits de paiement – suppression, création et modification (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 20 décembre 2007
    Cote : 535 W 12/19
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-192 Budget 2007 – attribution de subventions
    1 vue - 2007-192 Budget 2007 – attribution de subventions (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 20 décembre 2007
    Cote : 535 W 12/20
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-193 Garantie d'emprunt Office Auxerrois de l'Habitat – construction de 15 pavillons en location accession quartier des Brichères 4e tranche – emprunt de 1 641 091,35 € auprès de Dexia Crédit local
    4 vues - 2007-193 Garantie d\'emprunt Office Auxerrois de l\'Habitat – construction de 15 pavillons en location accession quartier des Brichères 4e tranche – emprunt de 1 641 091,35 € auprès de Dexia Crédit local (ouvre la visionneuse)

    4 vues

    Date  : 20 décembre 2007
    Cote : 535 W 12/21
    Sujet : logement social / finances locales
    Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-194 Taxe locale d'équipement – demande de remise gracieuse de majoration et pénalités de retard
    1 vue - 2007-194 Taxe locale d\'équipement – demande de remise gracieuse de majoration et pénalités de retard (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 20 décembre 2007
    Cote : 535 W 12/22
    Sujet : fiscalité immobilière
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-195 Aménagement de la Coulée Verte – itinéraire entre l'île du Moulin du Président et l'allée Henri Farman – Programme de travaux
    1 vue - 2007-195 Aménagement de la Coulée Verte – itinéraire entre l\'île du Moulin du Président et l\'allée Henri Farman – Programme de travaux (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 20 décembre 2007
    Cote : 535 W 12/23
    Sujet : liaison douce
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Allée Henri-Farman / Le Moulin du Président, Île du (Auxerre, Yonne, France) / Auxerre (Yonne, France) -- Coulée verte
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-196 Aménagement de la Coulée Verte – acquisition d'une parcelle allée Henri Farman
    1 vue - 2007-196 Aménagement de la Coulée Verte – acquisition d\'une parcelle allée Henri Farman (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 20 décembre 2007
    Cote : 535 W 12/24
    Sujet : liaison douce / immobilier / propriété publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Allée Henri-Farman / Auxerre (Yonne, France) -- Coulée verte
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-197 Cité des Musiques – Construction d'une salle de diffusion des musiques actuelles – avenant n° 1 au marché de travaux passé avec Colas Est et Novello
    4 vues - 2007-197 Cité des Musiques – Construction d\'une salle de diffusion des musiques actuelles – avenant n° 1 au marché de travaux passé avec Colas Est et Novello (ouvre la visionneuse)

    4 vues

    Date  : 20 décembre 2007
    Cote : 535 W 12/25
    Sujet : musique / commande publique / équipement socio culturel
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Le Silex / Auxerre (Yonne, France) -- Cité des musiques
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-198 Maison de l'Environnement et des Énergies Renouvelables – projet d'aménagement – approbation de l'avant projet définitif – demande de subventions
    1 vue - 2007-198 Maison de l\'Environnement et des Énergies Renouvelables – projet d\'aménagement – approbation de l\'avant projet définitif – demande de subventions (ouvre la visionneuse)

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    Date  : 20 décembre 2007
    Cote : 535 W 12/26
    Sujet : énergie renouvelable / environnement / finances locales
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Maison de l'environnement et des énergies renouvelables
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-199 Maison de l'Environnement et des Énergies Renouvelables – avenant n° 1 au contrat de maîtrise d'œuvre passé avec le groupement Tequi–Pointeau/Baurens
    1 vue - 2007-199 Maison de l\'Environnement et des Énergies Renouvelables – avenant n° 1 au contrat de maîtrise d\'œuvre passé avec le groupement Tequi–Pointeau/Baurens (ouvre la visionneuse)

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    Date  : 20 décembre 2007
    Cote : 535 W 12/27
    Sujet : énergie renouvelable / environnement / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Maison de l'environnement et des énergies renouvelables
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-200 Viabilité hivernale sur les voiries du territoire de la commune – convention avec le Conseil général de l'Yonne
    5 vues - 2007-200 Viabilité hivernale sur les voiries du territoire de la commune – convention avec le Conseil général de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)

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    Date  : 20 décembre 2007
    Cote : 535 W 12/28
    Sujet : réseau routier
    Organisme : Yonne
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-201 Enfouissement des réseaux – renouvellement de la convention annexée au contrat de concession avec EDF
    4 vues - 2007-201 Enfouissement des réseaux – renouvellement de la convention annexée au contrat de concession avec EDF (ouvre la visionneuse)

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    Date  : 20 décembre 2007
    Cote : 535 W 12/29
    Sujet : distribution électrique / commande publique
    Organisme : Électricité de France
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-202 Maison à pans de bois rue Faillot – attribution d'une subvention exceptionnelle
    1 vue - 2007-202 Maison à pans de bois rue Faillot – attribution d\'une subvention exceptionnelle (ouvre la visionneuse)

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    Date  : 20 décembre 2007
    Cote : 535 W 12/30
    Sujet : finances locales
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Faillot
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-203 Stade Nautique de l'Arbre Sec – travaux de réfection de l'étanchéité et des revêtements des bassins et plages – avenant n° 2 au marché de travaux passé avec l'entreprise Aquatech (lot 3) – marchés complémentaires aux marchés de travaux des entreprises Sertec (lot 1), Aquatech (lot 3)
    1 vue - 2007-203 Stade Nautique de l\'Arbre Sec – travaux de réfection de l\'étanchéité et des revêtements des bassins et plages – avenant n° 2 au marché de travaux passé avec l\'entreprise Aquatech (lot 3) – marchés complémentaires aux marchés de travaux des entreprises Sertec (lot 1), Aquatech (lot 3) (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 20 décembre 2007
    Cote : 535 W 12/31
    Sujet : installation sportive / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-204 Stade Nautique de l'Arbre Sec – entretien ménager des locaux 2008-2010 – appel d'offres ouvert – Signature des marchés
    1 vue - 2007-204 Stade Nautique de l\'Arbre Sec – entretien ménager des locaux 2008-2010 – appel d\'offres ouvert – Signature des marchés (ouvre la visionneuse)

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    Date  : 20 décembre 2007
    Cote : 535 W 12/32
    Sujet : installation sportive / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-205 Remise à la ville du mémorial réalisé par le comité à la mémoire des Icaunais morts pour la France en Afrique du Nord
    1 vue - 2007-205 Remise à la ville du mémorial réalisé par le comité à la mémoire des Icaunais morts pour la France en Afrique du Nord (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 20 décembre 2007
    Cote : 535 W 12/33
    Sujet : propriété publique
    Organisme : Comité à la mémoire des Icaunais morts pour la France en Afrique du Nord (Auxerre)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Monument des anciens combattants d'Afrique du nord
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-206 Établissement Public de Coopération Culturelle – modification des statuts, transfert des personnels, conventions de mise à disposition et désignation des personnalités qualifiées
    12 vues - 2007-206 Établissement Public de Coopération Culturelle – modification des statuts, transfert des personnels, conventions de mise à disposition et désignation des personnalités qualifiées (ouvre la visionneuse)

    12 vues

    Date  : 20 décembre 2007
    Cote : 535 W 12/34
    Sujet : musique / personnel / équipement socio culturel
    Organisme : Établissement public de coopération culturelle de l'Yonne (Auxerre ; 2008-2013)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-207 Délégation de Service Public de restauration collective avec Avenance Enseignement – prorogation du contrat au 31 août 2009 – avenant n° 3
    9 vues - 2007-207 Délégation de Service Public de restauration collective avec Avenance Enseignement – prorogation du contrat au 31 août 2009 – avenant n° 3 (ouvre la visionneuse)

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    Date  : 20 décembre 2007
    Cote : 535 W 12/35
    Sujet : restauration collective / commande publique
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-208 Personnel municipal – actualisation du régime indemnitaire
    19 vues - 2007-208 Personnel municipal – actualisation du régime indemnitaire (ouvre la visionneuse)

    19 vues

    Date  : 20 décembre 2007
    Cote : 535 W 12/36
    Sujet : personnel
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-209 Personnel municipal – effectif réglementaire – modification
    1 vue - 2007-209 Personnel municipal – effectif réglementaire – modification (ouvre la visionneuse)

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    Date  : 20 décembre 2007
    Cote : 535 W 12/37
    Sujet : personnel
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-210 Téléthon – reversement à l'association française contre les myopathies de droits d'entrée au Stade Nautique de l'Arbre Sec
    1 vue - 2007-210 Téléthon – reversement à l\'association française contre les myopathies de droits d\'entrée au Stade Nautique de l\'Arbre Sec (ouvre la visionneuse)

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    Date  : 20 décembre 2007
    Cote : 535 W 12/38
    Sujet : association / recherche scientifique / comptabilité publique
    Organisme : Association française contre les myopathies
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-211 Fourrière intercommunale d'Auxerre – transfert effectif de la gestion au syndicat mixte de la fourrière animale du centre Yonne
    1 vue - 2007-211 Fourrière intercommunale d\'Auxerre – transfert effectif de la gestion au syndicat mixte de la fourrière animale du centre Yonne (ouvre la visionneuse)

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    Date  : 20 décembre 2007
    Cote : 535 W 12/39
    Sujet : animal de compagnie / équipement collectif
    Organisme : Syndicat mixte de la fourrière animale centre Yonne (Auxerre ; 2006-....) / Fourrière intercommunale d'Auxerre
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-212 Approvisionnement en carburants et combustibles pour 2008 – marché fractionné à bons de commande – appel d'offres ouvert – signature des marchés
    1 vue - 2007-212 Approvisionnement en carburants et combustibles pour 2008 – marché fractionné à bons de commande – appel d\'offres ouvert – signature des marchés (ouvre la visionneuse)

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    Date  : 20 décembre 2007
    Cote : 535 W 12/40
    Sujet : matière première / commande publique
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-213 Fourniture de voirie – marché fractionné à bons de commande 2008-2011 – appel d'offres ouvert – signature des marchés
    1 vue - 2007-213 Fourniture de voirie – marché fractionné à bons de commande 2008-2011 – appel d\'offres ouvert – signature des marchés (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 20 décembre 2007
    Cote : 535 W 12/41
    Sujet : réseau routier / commande publique
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-214 Communauté de l'Auxerrois – modification des statuts – actions de développement économique
    5 vues - 2007-214 Communauté de l\'Auxerrois – modification des statuts – actions de développement économique (ouvre la visionneuse)

    5 vues

    Date  : 20 décembre 2007
    Cote : 535 W 12/42
    Sujet : établissement public de coopération intercommunale / action économique
    Organisme : Communauté de l'Auxerrois (1993-2010)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-215 Concession pour le service public de gaz – redevance pour occupation du domaine public
    1 vue - 2007-215 Concession pour le service public de gaz – redevance pour occupation du domaine public (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 20 décembre 2007
    Cote : 535 W 12/43
    Sujet : distribution de gaz / domaine public
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-216 Bistro du marché – acquisition
    1 vue - 2007-216 Bistro du marché – acquisition (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 20 décembre 2007
    Cote : 535 W 12/44
    Sujet : immobilier / propriété publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Bistro du marché
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-217 Actes de gestion courante
    6 vues - 2007-217 Actes de gestion courante (ouvre la visionneuse)

    6 vues

    Date  : 20 décembre 2007
    Cote : 535 W 12/45
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2007-218 Budget primitif 2008 – Diagnostic thermique des bâtiments municipaux – modification demandée par Jean-Louis Hussonnois
    1 vue - 2007-218 Budget primitif 2008 – Diagnostic thermique des bâtiments municipaux – modification demandée par Jean-Louis Hussonnois (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 20 décembre 2007
    Cote : 535 W 12/46
    Sujet : propriété publique / finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Feuilles de signatures de la séance du 20 décembre 2007
    1 vue - Feuilles de signatures de la séance du 20 décembre 2007 (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 20 décembre 2007
    Cote : 535 W 12/47
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

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